Personnel aéronautique
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Personnel Aéronautique

PNT

PNC

MEA

ATE

Organismes de formation aéronautique

 Homologation des programmes de formation du personnel aéronautique

AUTRES

Médecine Aéronautique

PNT
Arrêtés
  • Licences du Personnel Aéronautique
  • Validation et équivalence des licences de pilotes
    • Circulaire
    • Circulaire N°2539-09 du 29 octobre 2009 relative aux qualifications de types et de classes d’aéronefs
    • Circulaire N°2538-09 du 29 octobre 2009 relative aux directives à l’attention des examinateurs.
    • Circulaire N°1433 DAC/DSA relative aux conditions de validation des qualifications d'instructeurs délivrées par Etat étranger.
    Procédures
    • Procédure P.PEL.004.SLQ/01 des controles en vol
    • Procédure P.PEL.001.SLQ/02 de délivrance et de renouvellement d’une carte de stagiaire
    • Procédure (P.PEL.002.SLQ/02) Délivrance des licences des membres d’équipage de conduite
    • Procédure (P.PEL.003.SLQ/02) Procédure de délivrance, de prorogation et de renouvellement des qualifications des pilotes
    • PROCEDURE P-PEL.030.SLQ/01 DE CONDUITE DES CONTROLES EN VOL
    • Procédure P.PEL.101.SLQ/02 Délivrance et échange du carnet de vol
    • PROCEDURE (P-PEL.140.SLQ/01) EQUIVALENCE, VALIDATION DES LICENCES ETRANGERES, CONVERSION DES TITRES MILITAIRES
    Formulaires
    • FORMULAIRE (F.PEL.142.SLQ) DE DEMANDE DE CONVESRION DE TITRE MILITAIRE
    • FORMULAIRE F.PEL.141.SLQ/01 DE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D’UNE CARTE DE VALIDATION DE LICENCE
    • FORMULAIRE F.PEL.001.SLQ/02 DE DEMANDE DE DELIVRANCE DE PROROGATION, ET DE RENOUVELLEMENT D’UNE CARTE DE STAGIAIRE
    • FORMULAIRE (F.PEL.002.SLQ/02) DE DEMANDE DE DELIVRANCE D’UNE LICENCE DE PILOTE PRIVE (PPL)
    • FORMULAIRE (F.PEL.003.SLQ/02) DE DEMANDE DE DELIVRANCE D’UNE LICENCE DE PILOTE PROFESSIONNEL(CPL)
    • FORMULAIRE (F-PEL-004-SLQ/02) DE DEMANDE DE DELIVRANCE D’UNE LICENCE DE PILOTE DE LIGNE (ATPL)
    • FORMULAIRE (F.PEL.009.SLQ/02) DE DEMANDE DE DELIVRANCE D’UNE QUALIFICATION DE CLASSE
    • FORMULAIRE (F.PEL.010.SLQ/02) DE DEMANDE DE PROROGATION OU DE RENOUVELLEMENT D’UNE QUALIFICATION DE CLASSE
    • FORMULAIRE (F.PEL.011.SLQ/02) DE DEMANDE DE DELIVRANCE D’UNE QUALIFICATION DE TYPE
    • FORMULAIRE (F.PEL.012.SLQ/02) DE DEMANDE DE PROROGATION OU DE RENOUVELLEMENT D’UNE QUALIFICATION DE TYPE
    • FORMULAIRE (F.PEL.013.SLQ/02) DE DEMANDE DE DELIVRANCE DE LA QUALIFICATION DE VOL AUX INSTRUMENTS(IR)
    • FORMULAIRE (F.PEL.014.SLQ/02) DE DEMANDE DE PROROGATION OU DE RENOUVELLEMENT DE LA QUALIFICATION IR
    • FORMULAIRE (F.PEL.104.SLQ/02) DE DEMANDE DE DELIVRANCE, D’ECHANGE/DUPLICATA D’UN CARNET DE VOL
    • FORMULAIRE (F.PEL.140.SLQ/02) DE DEMANDE (EQUIVALENCE, VALIDATION, CONVESRION DE TITRE MILITAIRE)
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    Controle en vol
    • LISTE DE VERIFICATION (D.PEL.145.SLQ) RELATIVE AUX DEMANDES DE CONVERSION DE TITRES MILITAIRES
    • LISTE DE VERIFICATION (D.PEL.140.SLQ) RELATIVE AUX DEMANDES D’EQUIVALENCE/ VALIDATION DE LICENCES ETRANGERES
    • LISTE DE VERIFICATION (D.PEL.051.SLQ) DE CONTROLE DE COMPETENCE EN VUE DE L’OBTENTION/RENOUVELLEMENT D’UNE QUALIFICATION VOL AUX INSTRUMENTS HELICOPTERE IR(H)
    • Liste de vérification (D.PEL.042.SLQ) DE CONTROLE DE COMPETENCE EN VUE DE L’OBTENTION D’UNE LICENCE DE PILOTE DE LIGNE ATPL VOL EN LIGNE
    • Liste de vérification (D.PEL.043.SLQ) DE CONTROLE DE COMPETENCE EN VUE DE L’OBTENTION D’UNE LICENCE DE PILOTE DE LIGNE ATPL VOL HORS LIGNE
    • Liste de vérification (D.PEL.044.SLQ) DE CONTROLE DE COMPETENCE EN VUE DE L’OBTENTION D’UNE LICENCE DE PILOTE PROFESSIONNEL Hélicoptère CPL(H)
    • Liste de vérification (D.PEL.045.SLQ) DE CONTROLE DE COMPETENCE EN VUE DE L’OBTENTION D’UNE LICENCE DE PILOTE PROFESSIONNEL CPL (Avion)
    • Liste de vérification (D.PEL.046.SLQ/01) CONTROLE DE COMPETENCE EN VUE DE L’OBTENTION, DE LA PROROGATION OU DU RENOUVELLEMENT DE LA QUALIFICATION DE CLASSE D’AVIONS MEP
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    PNC
    Arrêtés
  • Carte de Membre d'équipage
    • Article 33 du décret de base
    • § 3 de l’annexe 2 à l 'arrêté N° 1397-02
    • Procédures
    • Procédure P.PEL.020.SLQ/01 de délivrance du certificat de sécurité et sauvetage (CSS) et de la carte de membre d’équipage (CME)
    Formulaires
    • FORMULAIRE (F.PEL.020.SLQ/01) DE DEMANDE DE DELIVRANCE DU CERTIFICAT DE SECURITE ET SAUVETAGE (CSS)
    • FORMULAIRE (F.PEL.021.SLQ/01) DE DEMANDE DE DELIVRANCE D’UNE CARTE DE MEMBRE D’EQUIPAGE (CME)
    • FORMULAIRE (F.PEL.022.SLQ/01) DE DEMANDE DE DELIVRANCE D’UNE CARTE DE MEMBRE D’EQUIPAGE STAGIAIRE (CME PCS)
    • FORMULAIRE (F.PEL.023.SLQ/01) DE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT OU DE REVALIDATION D’UNE CARTE DE MEMBRE D’EQUIPAGE(CME)
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    MEA
    Arrêtés
    • Examen MEA : Arrêté N° 456-01 du 01 mars 2001, Fixant le régime d’examen des épreuves théoriques et pratiques pour l’obtention de la licence de Mécanicien d’Entretien/Technicien de Maintenance d’Aéronefs ou de Révision d’Eléments d’Aéronefs et des catégories associées.
    Circulaire
    • Circulaire N°2175 du 30 Aout 2010, relative à la session d'examen exceptionnelle pour l'obtention des licences de MEA/TMA, catégories B1, B2 et B3
    • Circulaire N° 0004 (1/3) (2/3) (3/3) du 4 janvier 2010, relative à l'octroi au personnel technique, en activité à la date de la publication de l'arrêté n°227-97, de licences professionnelles aéronautiques de MEA/TMA, notamment de catégories A et B3.
    • Circulaire N°0178 DAC/DSA/PEL 2014 relative à l'octroi au personnel technique des licences d'entretien d’aéronefs (MEA/TMA).
    Procédures
    • Procédure P.PEL.170.SLQ/02 de délivrance d’une licence de Mécanicien/Technicien d’Entretien d’Aéronefs
    Formulaires
    • FORMULAIRE F.PEL.170.SLQ DE DEMANDE DE DELIVRANCE, DE MODIFICATION OU D’ECHANGE D’UNE LICENCE DE MEA/TMA
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    ATE
    Arrêtés
    • Arrêté N° 455-01DU MINISTRE DU TRANSPORT ET DE LA MARINE MARCHANDE du 5 hija 1421 (1er mars 2001)Fixant le régime d’examen des épreuves théoriques et pratiques pour l’obtention de la licence d’Agent Technique d’Exploitation
    Procédures
    • Procédure P.PEL.030.SLQ_ATE de délivrance, de renouvellement et de revalidation d’une licence d’agent technique d’exploitation (ATE)
    Formulaires
    • FORMULAIRE F.PEL.030.SLQ DE DEMANDE DE DELIVRANCE D’UNE LICENCE D’AGENT TECHNIQUE D’EXPLOITATION (ATE)
    • FORMULAIRE F.PEL.031.SLQ DE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT OU DE REVALIDATION D’UNE LICENCE D’AGENT TECHNIQUE D’EXPLOITATION (ATE)
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    Organismes de formation aéronautique

     Homologation des programmes de formation du personnel aéronautique
    Arrêtés
    • Article 184 du décret de base pour l'Approbation des stages de qualification et des programmes de maintien de compétence
    Circulaire
    • Circulaire N° 1891 relative à l'homologation des programmes de formation du personnel aéronautique
    • Circulaire N° 1892 relative au système qualité d'un organisme de formation
    • Circulaire N°1913 DAC/DSA relative à la compétence linguistique exigée du personnel navigant de conduite
    Instruction technique
    Procédures
    • Procédure P.PEL.020.SOFE/01 homologation des programmes de formation du personnel aéronautique
    • Procédure (P.PEL.020.SOFE/01) Gestion des inspections
    • Procédure (P.PEL.100.SLQ/02) Procédure de délivrance, de prorogation et de renouvellement des autorisationd’instructeurs sol et des qualifications d’instructeurs vol
    Formulaires
    • FORMULAIRE F.PEL.020.SOFE/01 DE DEMANDE D’AGREMENT D’UN ORGANISME DE FORMATION
    • FORMULAIRE (F.PEL.101.SLQ/02) DE DEMANDE DE PROROGATION OU DE RENOUVELLEMENT D’UNE AUTORISATION D’INTRUCTEUR SOL GI
    • FORMULAIRE (F.PEL.102.SLQ/02) DE DEMANDE DE DELIVRANCE D’UNE AUTORISATION D’INTRUCTEUR VOL
    • FORMULAIRE (F.PEL.103.SLQ/02) DE DEMANDE DE PROROGATION OU DE RENOUVELLEMNT D’UNE AUTORISATION D’INTRUCTEUR VOL
    Approbation des stages de qualification et des programmes de maintien de compétence
    Arrêtés
    • Article 184 du décret de base pour l'Approbation des stages de qualification et des programmes de maintien de compétence
    Procédures
    Formulaires
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    AUTRES
    Arrêtés

    • Qualifications de contrôleur de la circulation aérienne :

    • Arrêté N° 93-02 du 22 janvier 2002 : fixant les programmes et les épreuves des examens pour l’obtention de la licence et des qualifications de contrôleur de la circulation aérienne.

    • Circulaire N° 2977_DAC/DNA du 16 Novembre 2010 : relative à la compétence linguistique exigée pour les contrôleurs de la circulation aérienne.

      • Examen du Personnel aéronautique
      • Réunions des commissions des examens P.PEL.002.SOFE/01
      • Délibération et proclamation des résultats des différents examens du personnel aéronautique P.PEL.003.SOFE/01
      • Articles 4 et 5 de l'arrêté N° 227-97
      • Examen PPL_A : Arrêté N° 3066-97 du 23 février 1988
      • Examen CPL_A : Arrêté N° 335-95 du 06 mars 1996
      • Examen IR : Arrêté N° 219-96 du 13 février 1996
      • Examen ATPL_A :Arrête N° 218-96 du 13 février 1996
      • Examen ATE : Arrêté N° 455-01 du 01 mars 2001
      • Examen CSS : Arrêté N° 1436-02 du 06 septembre 2002
      • Examen CCA : Arrêté N° 93-02 du 22 janvier 2002
      Procédures
      Contrôle en vole
      • PROCEDURE (P.PEL.004.SLQ/01) DE CONDUITE DES CONTROLES EN VOL

        • EXAMEN
      • Procédure (P.PEL.001.SOFE/01) de l'Organisation, déroulement des examens écrits et oraux du personnelaéronautique
      • Procédure (P.PEL.002.SOFE/01) Réunions des commissions des examens
      • Procédure (P.PEL.003.SOFE/01) Délibération et proclamation des résultats des différents examens du personnel aéronautique.

    • Instruction technique N° 0679_DAC/DNA du 30 Mars 2011 : relative à l’homologation des organismes de formation et d’agrément des formations, des instructeurs ou examinateurs ou évaluateurs en contrôle aérien.
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    Médecine Aéronautique
    • Articles 1 à 15 de l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports N°1209-09 du 13 mai 2009.
    • Circulaire N°2012 DAC/DSA du 04 septembre 2009 relative à la mise en application de l'article 8 de l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports N°1209-09 du 13 mai 2009
    • Note N° 566 DAC/DPEL/2017 Relative à la compétence linguistique en langue Anglaise exigée pour les pilotes
    • Precédure (P.PEL.003.MED/01) d'appel d'une decision d'inaptitude prononcee par un medcin examinateur ou un centre d'expertise en medecine aéronautique
    • PROCEDURE (P.PEL.001.MED/01) GESTION DES CERTIFICATS ET RAPPORTS MEDICAUX
    • FORMULAIRE (F.PEL.001.MED/01) DE DEMANDE POUR UNE ÉVALUATION AÉROMÉDICALE
    • Conditions d'aptitudes physique et mentale du personnel aéronautique :
      • Classe 1 : Pilotes professionnels, pilotes de ligne, mécaniciens navigants et navigateurs
      • Classe 2 : Pilotes privés, pilotes de planeur, pilotes de ballon, pilotes d'ULM et parachutistes
      • Classe 3 : Contrôleurs de la circulation aérienne.
      • Classe 4 : Personnels navigants de cabine.
    • Agrément des centres d'expertise en médecine aéronautique (CEMA):
    • Critères de désignation des médecins examinateurs (AME) :
    • Comité d'experts en médecine aéronautique (CDEMA)
    • Le formulaire de demande de l'agrément pour pratiquer les examens médicaux exigés du personnel aéronautique :
  • Commission de sécurité aérienne
    • Arrêté N° 1257-01 du 15 juin 2001
    • Arrêté N° 1144-01 du 22rabbii I 1422 (15 juin 2001) du ministre du transport et de la marine marchande fixant la composition et le fonctionnement de la commission d’équivalence des licences et qualifications des pilotes.
    • Arrêté N° 2578-09 du 29 avril 2009 conjoint du ministre de l'équipement et des transports et du ministre de l'économie et des finances services rendus par le ministère de l'équipement et des transports fixant les tarifs des(direction générale de l'aviation civile).