Aérodromes

Décret :

• Décret n° 2-12-754 du 18 joumada II (29 avril 2013) relatif au plan d’urgence de l’aérodrome.
  

Arrêtés :

• Arrêté n° 2565-06 du 4 mai 2007, fixant les conditions d’exploitation et d’homologation des aérodromes.
• Arrêté n° 2662.09 du 24 octobre 2011 relatif aux surfaces de limitation d’obstacles aux abords des aérodromes.
• Arrêté n°1730-13 du 23 rajeb 1434 (3 juin 2013) portant réglementation des mouvements des personnes et des véhicules de service dans les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique.
  

Instructions techniques :

• Instruction technique N° 5542 DAC/DIA/SNCA/2016, du 09 septembre 2016, fixant les spécifications techniques des installations aéroportuaires (Nouveau règlement).
• Instruction technique N° 5540 DAC/DIA/SNCA/2016, du 09 septembre 2016, relative à l'étude aéronautique dans le domaine aéroportuaire (instruction technique abrogeant l'instruction technique N° 2588 DAC/DIA/SNCA du 19 août 2013).
• Instruction technique N°5923 DAC/DEA/2016 relative au fonctionnement et à l'organisation du service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes
• Instruction technique n° 1852 DAC/DNA du 30 août 2005 relative aux panneaux de signalisation à l’usage de la circulation des aéronefs au sol.
• Instruction technique n°2354 DAC/DNA du 1 novembre 2005 relative à la certification des aérodromes.
• Instruction technique n° 1117 DAC/DOEA du 02 juillet 2008 relative au plan d’enlèvement des aéronefs accidentellement immobilisés.
• Instruction technique n°3113 DAC/DEA/SSA du 03 décembre 2010 relative à l’inspection de l’aire de mouvement de l’aérodrome.
• Instruction technique n°0721 DAC/DIA du 04 avril 2011 relative à la mise en place d’un système de gestion de la sécurité par les fournisseurs de services dans le domaine de l’aviation civile.
• Instruction technique n°1726 DAC/DEA/SSA du 22 juillet 2011 relative aux mesures de prévention et de lutte contre le risque animalier sur les aérodromes.
• Instruction technique n°3846 DAC/DIA/SPL du 26 décembre 2013 relative au contrôle des obstacles.
• Instruction technique n°0861 DAC/DIA/SNCA du 15 mai 2014 relative à la planification et la réalisation des travaux sur les aérodromes.
• Instruction technique N° 5541 DAC/DIA/SNCA/2016, du 09 septembre 2016, relative à l'entretien des aérodromes (instruction technique abrogeant l'instruction technique N° 862 DAC/DIA/SNCA du 15 mai 2014).
• Instruction technique N°5674 DAC/DIA/SPL relative aux caractéristiques physiques des aérodromes civiles du 21.09.2016, Cette instruction abroge l’instruction technique N°1703 DAC.DIA.
• Instruction technique n°1760 DAC/DIA du 20 octobre 2014 relative à l’implantation du matériel et des installations sur les aires opérationnelles.
  

Circulaires :

• Circulaire N°5928 DAC/DIA/SPL/ 2016, du 07 octobre 2016 fixant les critères d'utilisation d'une chaussée aéronautique par un aéronef
• Circulaire n° 2517_DAC/DIA du 26 octobre 2009 relative aux distances déclarées des pistes d'envol.
• Circulaire n° 3074 DAC/DIA/SNCA du 22 décembre 2011 relative à l’élaboration d’une évaluation d’impact sur la sécurité aéroportuaire.
• Circulaire n° 388 DAC/DIA/SNCA du 28 février 2014 établissant le programme national de sécurité des pistes.
• Circulaire n° 1575 DAC/DIA/SNCA du 17 septembre 2014 relative à la mise en œuvre des aides visuelles à la navigation aérienne relatives aux indicateurs et dispositifs de signalisation dans les aéroports.
• Circulaire N°5991 du 18 oct 2016 relative à la mise en oeuvre des SGCCS dans les aéroports.
• Circulaire n° 1693 DAC/DIA/SNCA du 07 Octobre 2014 relative au contenu et à la forme du manuel d’aérodrome.
  

Guides :

• Guide relatif à la mise en œuvre d’un système de gestion de la sécurité par les fournisseurs de services « édition n°1 du 09 septembre 2011».
• Guide d’élaboration du manuel d’aérodrome « édition n°1 avril 2012 ».