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Etude du projet de loi relatif à l’exploitation des carrières par la Commission des Infrastructures, de l'Energie, des Mines et de l'Environnement
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02.10.2014
La Commission des Infrastructures, de l'Energie, des Mines et de l'Environnement du Parlement a tenu, mercredi 1er octobre 2014, une réunion en présence de MM. Aziz Rabbah, ministre de l’Equipement, du Transport et de la Logistique, et Mohamed Najib Boulif, ministre délégué en charge du Transport.
Cette réunion a été consacrée à l’étude du projet de loi N°13.27 relatif à l’exploitation des carrières, et ce à travers un débat général et une discussion poussée des différents articles de ce texte législatif.
La réunion a connu des interventions et des questions pertinentes, à travers lesquelles les députés ont présenté une série d’observations et de suggestions. Les aspects techniques des différents articles de cette loi ont également été étudiés au cours de cette séance.
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